Les droits d’auteur sur YouTube : TOUT savoir !

En tant que débutant sur YouTube, vous devez savoir que certains contenus et œuvres sont soumis à des droits d’auteur. Il s’agit d’une protection pour leurs créateurs qui leur permet de contrôler leur utilisation par des personnes tiers. S’associant à la propriété intellectuelle, cela signifie qu’en utilisant ce contenu sans en faire part à son propriétaire, votre vidéo risque d’être supprimée. Mais quelles sont leurs caractéristiques ? Que faut-il savoir au sujet des droits d’auteur sur YouTube ? Je vous dis tout dans cet article ! 

Comment interviennent les droits d’auteur sur YouTube ?

Une œuvre audiovisuelle, sonore, écrite ou encore musicale qui est originale est dans la plupart des cas soumise à des droits d’auteur ou “Copyright“. À partir du moment où vous créez une vidéo impliquant une œuvre originale, vous êtes dans l’obligation de payer ces droits au propriétaire. Vous devez, en plus, obtenir une autorisation afin de pouvoir utiliser ces œuvres dans vos vidéos.

Il existe certaines exceptions qui peuvent être appliquées sur certaines œuvres et dans certains pays. Ici, on parle d'”usage loyal“. Vous serez alors autorisé à utiliser l’œuvre sans nécessairement avoir l’accord d’un propriétaire. Il est donc important de se renseigner suivant le lieu et le type de contenu dont il est question. Selon la politique de YouTube, “le fait de créer des œuvres qui donnent un nouveau sens à l’œuvre originale peut être considéré comme un usage loyal”.

De la même façon, dès lors que vous réalisez un contenu sur YouTube, vous en détiendrez les droits exclusifs à condition qu’elle respecte les règles d’originalité. Cela signifie qu’une simple vidéo de paysage ou d’animaux par exemple, n’entrera pas dans les critères pour obtenir des droits d’auteur.

Quels sont les risques en cas de violation des droits d’auteur ?

Lorsqu’une œuvre est utilisée dans une vidéo sans en avoir les droits, YouTube enverra alors un avertissement (Content ID) pour atteinte aux droits d’auteur. Dans la plupart des cas, c’est le propriétaire lui-même qui a envoyé un signalement à la plateforme.

Si cela vous est déjà arrivé une fois, pas de panique ! YouTube considère le premier avertissement comme un simple “rappel à l’ordre”. La vidéo sera donc supprimée d’internet. Au bout de trois avertissements, les mesures seront plus strictes. Votre compte ainsi que vos chaînes pourront être clôturés, vos vidéos retirées et vous ne pourrez plus créer de chaîne.

Cependant, un délai de grâce de 7 jours est accordé aux créateurs faisant partie du Programme Partenaire YouTube.

Toutefois, il est possible de lever un avertissement. Pour cela, vous pouvez soit attendre 90 jours pour qu’il expire, soit contacter le propriétaire des droits pour contester ou envoyer directement votre contestation à YouTube.

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Comment savoir si une vidéo a des droits d’auteur ?

Si vous voulez connaître le secret pour savoir si une vidéo est libre de droits d’auteur ou qu’elle en possède, c’est très simple !

Il suffit d’aller sur la vidéo en question et de vous rendre dans sa description. Si vous remarquez que la licence “Creative Commons” y figure, c’est qu’elle est libre de droit.

Il s’agit d’une licence qui autorise les créateurs de contenu à utiliser l’œuvre dont il est question. Il s’agit d’ailleurs du paramètre par défaut de toutes les vidéos lors de la publication. Bien entendu, vous ne pouvez pas créer du contenu avec une licence “Creative Commons” lorsque vous possédez déjà une autorisation de droits d’auteur. Cette option n’est possible que pour les vidéos originales.

Si vous remarquez que la vidéo dont vous avez besoin est donc libre de droit, vous pourrez alors la réutiliser et voire même la modifier.

Comment savoir si une vidéo est libre de droits sur une musique ?

La musique est le type d’œuvre qui est le plus sujet aux problèmes de droits d’auteur. Beaucoup de YouTubeurs insèrent des chansons soumises à la propriété intellectuelle sans s’en rendre compte. Pourtant, elles appartiennent à l’artiste créateur ainsi qu’à la maison de disques qui l’a produite.

Ce qui est généralement protégé par les droits d’auteur sont l’enregistrement audio et la composition musicale. Mais il faut savoir que le simple fait de mentionner le titulaire d’un droit ne vous permet pas d’obtenir son utilisation.

Comment faire du placement de produit sans être connu ?

Comment utiliser une musique sur YouTube ?

Si vous souhaitez utiliser une musique protégée, vous devrez contacter l’organisme en question pour en obtenir l’autorisation. Il faut savoir que la plateforme ne vous aidera pas à entrer en contact avec lui.

Cependant, ce n’est pas la seule solution. Pour éviter l’avertissement, YouTube a mis en place la “Bibliothèque Audio”. Vous y trouverez une liste entière de musiques libres de droits d’auteur et qui peuvent être utilisées librement dans vos vidéos. Des effets sonores sont également mis à la disposition du public au sein de cette bibliothèque. Vous la trouverez dans votre outil “YouTube Studio”.

Comment faire pour avoir les droits d’auteur sur YouTube ?

Vous devez savoir qu’à partir du moment où vous publiez du contenu qui provient de votre propre création, vous obtiendrez un droit exclusif de propriété. Comme l’explique YouTube, un artiste peut voir sa création protégé s’il s’agit :

• De contenus audiovisuels (tels que les films ou la vidéo que vous avez mis en ligne)
• De vos enregistrements sonores
• De vos musiques (si vous en êtes le compositeur)
• De vos créations écrites 
• De jeux vidéo

Cependant, il faut que vos contenus respectent des règles très précises. En effet, il faut que le produit en question soit orignal et fixé “sur un support physique”. Par exemple, les paroles d’une chanson doivent être écrites sur une feuille pour que vous puissiez obtenir un titre de droit.

Partenaire YouTube et petit YouTubeur, comment y arriver ?

Comment faire une réclamation en cas d’atteinte de mes droits d’auteur ?

Si vous considérez que certains utilisateurs se sont permis de reprendre des vidéos en ligne de votre chaîne, vous pouvez signaler cette violation directement sur votre compte.

Dans l’outil “YouTube Studio”, rendez-vous dans l’onglet “Droits d’auteur” (représenté par le symbole du Copyright). Ensuite, il vous suffit de cliquer sur “NOUVELLE DEMANDE DE SUPPRESSION”.

Désormais, vous savez tout sur l’utilisation de contenus protégés en tant que créateur sur internet !

Votre coach qui vous aide à tout comprendre sur les droits d’auteur sur YouTube,

Alexandre Cormont